AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17871213 / Catégories / Délibérations

Délibérations de la session 17871213

Catégorie "Petit personnel"



Agents et bureaux des Etats et des diocèses
Petit personnel 		17880108(07)
Uniforme des gardes du canal de Narbonne : habit de drap rouge doublé de jaune, veste & culotte jaunes, boutons de métal blanc, fusil avec sa baïonnette & une bandoulière jaune, bordée d'un galon d'argent, plaque d'argent gravée aux armes de la province Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement